Politique France
Note de recherche 116 - 06/2021

La réserve opérationnelle dans la lutte contre la COVID-19. De Sentinelle à Résilience, quelle(s) évolution(s) dans l'emploi de la réserve opérationnelle ?

Julien Verstraete | 32 min de lecture
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Depuis 2015 et l’inscription dans la durée de l’opération Sentinelle, le recours aux réserves est de plus en plus fréquent pour les missions relevant de la protection du territoire national. De 4 à 6 % des effectifs engagés sur l’opération Sentinelle en 2016, les réservistes représentent aujourd’hui 15 à 30 % de l’effectif de l’opération Résilience. Cette note vise à exposer les apports de la réserve mais aussi les défis qu’elle doit encore relever. Si la réserve dispose d’un formidable potentiel et se révèle désormais être un élément essentiel de massification de l’active, son récent déploiement sur l’opération Résilience soulève un certain nombre d’enjeux relatifs à la territorialisation des missions, la fidélisation du personnel ou encore la mise en cohérence entre les compétences et l’emploi de ces forces de réserve. En creux, l’opération Résilience pose la question de la réactivité des réserves en cas de crise ponctuelle majeure et ce, malgré la volonté d’un personnel dévoué et motivé. La réserve demeure un outil en construction dont les orientations restent à préciser.

INTRODUCTION

Dès le début du mois de janvier, la mission d’information de la Commission de la défense nationale et des forces armées a débuté ses travaux visant à faire le point sur l’évolution des réserves depuis leur remontée en puissance à partir de 2015. Dans ce contexte, la réserve opérationnelle sera jugée à l’aune de ses récents résultats, notamment au sein de l’opération Résilience. Quels constats préliminaires peut-on porter sur la réserve, ses évolutions et son déploiement durant la pandémie ?

L’opération Résilience couvre un ensemble de missions multi-domaines menées par les armées françaises au profit des services publics et des Français d’outre-mer comme de métropole. Elle offre un soutien logistique et sanitaire à la population ainsi qu’aux services de l’État et apporte l’expertise militaire en matière de gestion de crise et de protection de sites sensibles. Pour s’établir, la coopération entre civils et militaires nécessite une réquisition écrite ou une demande de concours de l’autorité préfectorale. Aucune force armée ne peut normalement agir sur le territoire national sans cette formalité. Cette réquisition n’a lieu, selon la « règle des 4i », que lorsque les moyens civils sont « inexistants, insuffisants, inadaptés ou indisponibles ».

Si cette aide militaire est gratuite pour ceux qui en font la demande, disponible en tout temps et en tous lieux, les moyens des armées ne sont cependant pas illimités. Bien que la résolution des crises sur le territoire national fasse pleinement partie du mandat de l’armée française, ses objectifs demeurent pluriels et exigent une continuité d’action durant la pandémie, comme c’est le cas notamment pour les opérations extérieures menées dans le Sahel. Si l’armée peut servir à absorber le choc de la crise sanitaire le temps que les services publics s’adaptent, l’opération Résilience n’a pas vocation à s’inscrire dans la durée.

L’incertitude initiale autour de l’évolution de la pandémie pousse les forces armées à la prudence et à l’économie des forces. La récurrence des vagues épidémiques rend incertain le maintien ou non de l’opération dans le temps. De plus, l’absorption du choc initial accroît la tension exercée sur les hommes et le matériel qui peut se trouver encore renforcée du fait d’un potentiel besoin supplémentaire pour le renforcement de la mission Sentinelle, d’une OPEX ou encore d’une hausse du niveau d’alerte du plan Vigipirate comme cela a été le cas en octobre 2020.

Pour soutenir la montée en puissance et permettre la relève de ses personnels, les armées françaises s’appuient sur leurs réserves dont la composante la plus importante est la réserve opérationnelle de l’armée de terre. Les premiers retours d’expérience sur la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid-19 démontrent que l’engagement de la réserve relève d’une logique territoriale. Il n’y a pas de distinction quant à l’attribution à la réserve ou à l’active d’une mission. Là où l’active est disponible, elle est affectée à la mission. Là où la réserve l’est, elle est également sollicitée. Pourtant, la mobilisation des réservistes a pu se distinguer par sa contradiction avec les mesures de restriction des déplacements. Ces derniers ont pu constituer des vecteurs de transmission du virus entre leur régiment et leur domicile et inversement. Les réservistes ont été davantage mobilisés pour permettre la « régénération » des militaires d’active que pour participer directement à l’effort opérationnel.

Les réservistes n’ont pas de rôle spécifique au sein des armées françaises et se contentent d’appuyer l’active dans ses missions. Ils n’ont pas de missions qui leur sont réservées ou interdites, ils constituent une réserve intégrée d’emploi. Cette exclusion doctrinale n’est pas nouvelle puisqu’en 2016, le rapport d’information de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (ETRD) sur la garde nationale notifiait que les armées avaient pris l’habitude de « […] bâtir leurs contrats opérationnels et scénarios de crises sans y intégrer la réserve, variable d’ajustement des effectifs essentielle au fonctionnement militaire, mais variable seulement ». Ce même rapport pointait déjà la faible sollicitation des réservistes en opération. Sur les 7 000 à 10 000 militaires déployés sur Sentinelle, seuls 4 à 6 % étaient sous ESR (engagement à servir dans la réserve) ce qui représente 400 réservistes de l’armée de terre au plus fort du dispositif. Deux ans plus tard, en 2018, leur nombre était réduit à 350 réservistes, ce qui accompagnait l’allègement de l’effectif déployé sur l’opération Sentinelle.

La raison de ce sous-déploiement opérationnel de la réserve est avant tout historique. En effet, la professionnalisation des forces depuis 1997 a poussé les armées à utiliser les réserves pour pallier un manque de personnel, sans jamais trop interroger en profondeur les fonctions et les usages de celles-ci après la fin de la guerre froide. C’est notamment vrai pour les réserves de l’armée de terre, cela l’est moins pour celles de la marine ou de l’armée de l’air. L’intensification de leur mobilisation dans le contexte post-attentats de 2015 a pourtant marqué une accélération de leur processus de transformation, initié quatre ans plus tôt par la loi du 28 juillet 2011 portant sur la création d’une réserve de sécurité nationale et visant à faciliter l’utilisation des réserves en cas de crise majeure. Depuis, les réserves se sont imposées comme étant un élément essentiel de massification de l’active, permettant à cette dernière d’inscrire l’opération Sentinelle dans la durée.

Bien que cette dernière représente la majeure partie des engagements opérationnels des réservistes, elle ne reflète qu’une part de l’engagement des réserves dans la protection du territoire national. Au total, plus de 600 volontaires étaient quotidiennement en mission opérationnelle en 2018 et 1 000 autres l’étaient également en 2019. Outre ce soutien à l’active en opérations et en missions de sécurisation de la base arrière, 4 000 réservistes étaient employés chaque jour dans les armées en 2019 contre « seulement » 2 400 en 2018. L’objectif d’emploi de 4 000 réservistes par jour, toutes activités comprises, semble se maintenir en 2020 grâce au budget prévu à cet effet par la LPM (loi de programmation militaire). Sur les 4 000 réservistes déployés quotidiennement, 1 000 étaient affectés à la protection du territoire national en dehors de l’opération Sentinelle. Globalement, la disposition à employer la réserve est donc à la hausse.

En termes d’effectifs, l’opération Résilience consacre la montée en puissance de la réserve puisque sur les 3 000 à 3 100 militaires engagés quotidiennement dans cette opération, 500 à 900 sont des réservistes, personnel du Service de santé des armées (SSA) inclus. Proportionnellement aux effectifs, la contribution de la réserve est donc importante. Elle représente 15 à 30 % des effectifs totaux alors même que l’état-major des armées privilégie l’emploi du personnel d’active. Ce dernier se trouve libéré d’une majeure partie de ses entraînements en raison des mesures sanitaires tandis que les déplacements des réservistes pour rejoindre et quitter leur régiment sont évités, pouvant être de possibles vecteurs de propagation de l’épidémie. Nous pouvons ainsi supposer que les volontaires mobilisés dans le cadre de l’opération Résilience disposent de compétences fortes, par exemple d’une expertise médicale à l’instar d’un médecin de réserve du SSA, mais aussi qu’ils constituent une masse nécessaire à la montée en puissance et à la « régénération » des personnels d’active.

Bien que les forces armées aient été utilisées pour combler une « insuffisance des moyens de la puissance civile » lors de la crise sanitaire de la Covid-19, l’emploi des forces armées est resté marginal. Si l’intervention des armées a été largement couverte médiatiquement, elle relève d’un important effort de communication des armées et du gouvernement. Il convient ainsi nécessairement de rappeler que l’action des réserves intervient dans le cadre déjà restreint de celui des armées. Ces dernières ont joué un rôle d’appoint aux capacités de l’État naturellement plus sollicitées par la nature de la crise, comme le service public hospitalier. De plus, l’engagement des armées est surtout caractérisé par celui du SSA et de la réserve sanitaire. L’efficacité des réserves est donc perçue au travers au prisme déformant mais cependant inévitable de cette étude de cas. L’emploi des réserves au sein de l’opération Résilience confirme qu’aucune mission n’est aujourd’hui possible sans l’appui des réserves et ce, malgré les imperfections du dispositif.

L’équilibre entre efficience et résilience qui est examiné dans le rapport d’information « flash » de l’Assemblée nationale du 3 juin 2020 invite à réfléchir sur le rôle dévolu aux réserves dans la gestion de crise sur le territoire national et sur d’éventuelles recommandations pour l’emploi de la réserve. L’électrochoc des attentats de 2015 avait déjà provoqué une indispensable rénovation des réserves selon l’ETRD. Mais si les réformes mises en place depuis 2015 ont profondément transformé la réserve militaire, les modalités comme les principes de son utilisation n’ont pas encore été complètement théorisés. La réserve cherche toujours sa place au sein des armées. L’annulation de l’actualisation « législative » de la LPM prévue pour 2021 repousse la date du débat autour du rôle des réserves.

En se fondant sur une série de rapports parlementaires portant sur la réserve, les armées et la crise de la Covid-19, cette note vise à comprendre les évolutions de la réserve en France au prisme de son intervention dans la lutte contre la pandémie. Les analyses tirées de la lecture de ces documents sont complétées par la réalisation d’entretiens avec des responsables et des acteurs militaires. Deux régiments ayant participé à l’opération Résilience ont été ciblés pour cette enquête : le 6e régiment du génie (6e RG) puisque ce régiment est celui qui a engagé le plus de réservistes sur l’opération Résilience en mobilisant l’équivalent de deux compagnies complètes, et le 24e régiment d’infanterie (24e RI), ce dernier présentant la particularité d’être composé quasiment exclusivement de réservistes. Les entretiens menés permettent de compléter les informations à ce jour encore partielles sur l’intervention militaire sur le territoire français à l’occasion de cette crise. Ils rassemblent les décideurs militaires et non des hommes du rang. Leurs témoignages font état d’une nécessaire adaptation à la pandémie avec un renforcement progressif des mesures sanitaires tout au long de la crise. Néanmoins certains responsables ont pu regretter une protection sanitaire jugée encore insuffisante au début de l’année 2021.

CONSTATS PRÉLIMINAIRES SUR L’ORGANISATION DES RÉSERVES EN FRANCE

La pluralité des dispositifs de réserve

La réserve opérationnelle intervient dans la crise de la Covid-19 au milieu d’une nébuleuse de réserves civiles et militaires appelée « réserve de sécurité nationale » dont l’objectif est de renforcer les moyens mis en œuvre par les services de l’État en cas de crise majeure. Du côté des réserves civiles, la réserve de la police nationale ainsi que certaines réserves communales de sécurité civiles ont été et sont toujours mobilisées pour faire face à la crise. La réserve sanitaire fait également partie de ces réserves civiles, mais n’est pas à confondre avec la réserve du SSA qui est une composante de la réserve militaire. Le terme de « réserve militaire », que nous employons ici pour plus de facilité, recouvre en réalité « les réserves militaires » placées sous la responsabilité du chef d’état-major des armées (CEMA). Ce sont les réserves des armées (armée de terre, marine nationale, armée de l’air et de l’espace) ainsi que les réserves des services interarmées comme le SSA que nous venons d’évoquer. Cette définition exclut mécaniquement les réserves militaires de la direction générale de l’armement (DGA) et la réserve de la gendarmerie qui, bien qu’également mobilisées face à la pandémie, ne dépendent pas de la responsabilité du CEMA. L’articulation et la coopération entre, d’une part, les réserves militaires opérationnelles et, d’autre part, cette nébuleuse de réserves civiles et militaires sont approximatives puisque aucune loi ni institution ne coordonne l’action commune de ces différentes entités.

Les réservistes sont répartis en deux catégories très inégalement employées. La première est celle des réservistes appartenant à la réserve opérationnelle de premier niveau (RO1) qui dépend des armées et fait partie de la Garde nationale. Ce sont les citoyens français volontaires issus de la société civile. Cette population est généralement jeune et sans expérience militaire (ab initio). À titre d’exemple, les deux compagnies de réserve déployées par le 6e RG sur l’opération Résilience ne comportent que 3 anciens militaires d’active sur 127 personnels. De plus, près de 70 % des effectifs sont composés de lycéens ou d’étudiants. La part de personnels ab initio augmente mécaniquement chaque année depuis la fin du service militaire et implique un effort de formation accru de la part des armées. Néanmoins leur présence dans la réserve est un atout pour le lien armées-nation puisqu’il facilite le rayonnement des institutions militaires auprès de la société civile. La seconde composante de la réserve opérationnelle est la réserve opérationnelle de deuxième niveau (RO2) ou réserve opérationnelle de disponibilité. Elle est constituée de tous les ex-militaires d’active soumis à une obligation de disponibilité durant les cinq années suivant leur départ des forces armées. Mais la fiabilité du dispositif de mobilisation des réservistes RO2 est toute relative. Depuis la réforme de 1999, ces réservistes n’ont jamais été mobilisés, mis à part dans le cadre des exercices « Vortex » visant à mesurer la capacité de mobilisation de la RO2. Lors du premier exercice en 2016, un quart des convocations n’ont pas atteint leurs destinataires, les informations administratives étant figées au jour du départ du statut de militaire d’active. En 2018, seuls 18 % des effectifs convoqués ont répondu présents à l’exercice.

Le dispositif français de RO2 est donc sous-exploité dans son entretien et son utilisation. Les réservistes récemment sortis de l’active constituent pourtant une ressource précieuse car ils sont formés et disposent d’un savoir-faire quasi-immédiatement opérationnel en cas de crise.

Une évolution récente de l’emploi des réserves

Bien qu’il n’y ait pas de doctrine d’emploi des réserves en France, les réserves étant des réserves intégrées d’emploi, le recours aux réservistes semble évoluer dans son usage quotidien. La crise d’effectif provoquée par la pérennisation de l’opération Sentinelle a permis d’intégrer la réserve au processus de développement doctrinal de la « fonction stratégique de protection » des armées. La nouvelle « posture de protection terrestre » (PPT) élaborée pour Sentinelle vise à mieux exploiter les compétences des militaires agissant sur le territoire national. Dans ce cadre doctrinal, la projection sur le territoire national est devenue pour les réservistes une priorité, de même que la mise à disposition d’une réserve de spécialistes ouverts au monde civil.

Parallèlement à la PPT, un dispositif de « capacité permanente de réponse sanitaire » est organisé, incluant la gestion du risque épidémiologique. Le rôle du SSA en cas de grave pandémie est théorisé depuis le Livre blanc de défense et de sécurité nationale de 2008, et sa compétence à être primo-intervenant s’est imposée dans la capacité permanente de réponse sanitaire des armées. Dans la crise de la Covid-19, celle-ci se traduit notamment par le déploiement du dispositif de réanimation volant Morphée et par son surengagement dans la crise : les hôpitaux d’instruction des armées (HIA) ont accueilli 2,76 % des malades de la Covid-19 en réanimation alors qu’ils représentent moins de 1 % de l’offre de soins en France. Tandis que les effectifs du SSA sont déjà sous tension avec son déploiement opérationnel, comment assurer la montée en puissance nécessaire à cette aptitude sans s’appuyer sur la réserve ? Un récent rapport du Sénat sur le rôle du SSA pendant la crise sanitaire mentionne d’ailleurs que celui-ci « ne tourne aujourd’hui que grâce à ses 3 000 réservistes » représentant plus de 16 % de l’effectif total du SSA.

L’intervention des armées et de leurs réserves dans le cadre de l’opération Résilience s’effectue ainsi selon des principes récents et la confrontation avec la réalité du terrain constitue un précieux retour d’expérience. La réserve appuie les armées selon quatre modalités d’intervention : une contribution à la continuité de la mission des forces, un renfort dans la gestion des situations de crise, un apport de compétences expertes et un relais direct établi auprès de la société civile. Joue-t-elle pleinement son rôle lors de l’opération Résilience ? Quelles sont les premières leçons qui peuvent être tirées de son intervention ?

APPORTS ET LIMITES DE L’INTERVENTION DES RÉSERVES DANS L’OPÉRATION RÉSILIENCE

Une territorialisation insuffisante

La mission « flash » de l’Assemblée nationale sur les relations civilo-militaires pendant la crise liée à la Covid-19 pointe le manque de connaissances, d’échanges et de compréhension entre acteurs civils et militaires durant la pandémie. Les régions sans aucune implantation de défense, autrement dit les « déserts militaires », ont effectivement tardé à prendre contact avec les délégués militaires départementaux (DMD). Et lorsqu’elles l’ont fait, celles-ci ont formulé des demandes moins recevables pour les militaires, tant sur la forme que sur le fond par rapport aux départements où la présence militaire est affirmée. Les autorités préfectorales ont souvent exprimé leurs besoins en termes d’effectifs à déployer tandis que les autorités militaires sont formées à un raisonnement en termes de résultats à obtenir. Ces malentendus dans les échanges sont pourtant identifiés depuis le début de l’opération Sentinelle. Comme en 2015, la coordination repose encore très largement sur des relations interpersonnelles et non sur des procédures précises ou des liens institutionnels. L’interface avec la société civile est pourtant assurée à tous les niveaux de la chaîne de l’organisation territoriale interarmées de défense (OTIAD) mais gagnerait à être renforcée.

Pour l’ancien ministre et sénateur Jean-Marie Bockel, une implantation géographique des forces armées sur l’ensemble du territoire est un atout majeur pour la communication civilo-militaire, la rapidité et l’efficacité d’action. Les réservistes ont un rôle insuffisamment développé dans cette territorialisation et la réserve doit justement permettre, selon lui, de lutter contre les déserts militaires et de développer le maillage territorial des armées en organisant, dans chaque département, l’équivalent d’une compagnie de réserve rattachée à la base de défense la plus proche et répondant à l’autorité du préfet. L’intégration des réservistes aux exercices de gestion de crise et leur territorialisation sont, du reste, deux préconisations de la mission « flash » de l’Assemblée nationale, bien que le manque de moyens matériels dévolus à la réserve soit également souligné. Ce rapport démontre, en outre, l’importance de la présence de la réserve en outre-mer, où une crise majeure pourrait potentiellement bloquer les renforts de métropole. Les réservistes ont d’ailleurs pu jouer leur rôle d’apport de compétence à la Réunion et à Mayotte où ceux-ci ont conçu la structure de protection sanitaire des forces armées dans la zone sud de l’océan Indien (FAZSOI). Il est pour l’instant encore difficile de mesurer l’impact global de la mobilisation des réservistes au profit de l’opération Résilience car au-delà de la mobilisation « visible » des volontaires, ceux-ci permettent de libérer du personnel d’active en assurant des missions de sécurisation de la base arrière. Cependant, la réserve remplit sa mission d’appui à l’active et lui permet de continuer ses autres missions puisqu’elle représente entre 15 et 30 % de l’effectif déployé dans le cadre de l’opération Résilience.

La réserve du SSA face à la difficile gestion des ressources humaines

Les réservistes agissent dans le cadre du volontariat et leur participation à la mission est conditionnée à leur bonne volonté. Au sein du SSA, 2 900 réservistes sont mobilisés pour faire face à la crise et compenser, en partie, les pertes humaines et budgétaires liées à la révision générale des politiques publiques (RGPP) et à la LPM 2014-2019. Cette tension en matière de personnel empêche toute possibilité de déploiement simultané d’un deuxième élément militaire de réanimation (EMR) tandis que les effectifs du premier ont déjà fait l’objet de négociations. La tension des effectifs entre Résilience, Sentinelle et les OPEX, surtout pour le SSA, peut provoquer un surcroît de sollicitation du personnel, risquant de conduire une partie de ce dernier à quitter l’institution militaire. La disponibilité des médecins réservistes du SSA en période de crise sanitaire est de facto limitée par l’exercice de leur activité dans le civil. Ils participent d’ores et déjà à la lutte contre la pandémie et ne peuvent donc être disponibles.

Au même titre que les armées participent provisoirement à rééquilibrer les disparités capacitaires de l’hôpital civil entre les territoires lors de l’opération Résilience, la réserve du SSA vient colmater les manques résultant des politiques de restructuration des armées. Aujourd’hui, 20 % du contrat opérationnel du SSA en OPEX est assuré par des réservistes, soit deux fois plus qu’en 2018. Cette consommation renforcée des ressources humaines nuit à la fidélisation des réservistes et la crise liée à la Covid-19 pourrait provoquer, à terme, un nombre de départs de l’institution plus important qu’à l’accoutumée. Cet impact sur le personnel est à prendre d’autant plus au sérieux que près de 50 % des réservistes du SSA sont appelés à prendre leur retraite à court terme. Enfin, les restructurations du SSA ont provoqué une concentration des moyens de ce dernier vers sa mission de base, le soutien aux armées, laquelle est considérée prioritaire sur toutes les autres. De fait, l’engagement massif du SSA auprès des populations civiles dans la lutte contre la pandémie crée un précédent. Il sera en effet difficile pour le pouvoir politique de ne pas redéployer cet engagement en cas de nouveau pic épidémique, même si cela venait à nuire aux besoins des armées.

Les conditions singulières de mobilisation des réservistes : entre économie des forces et besoins opérationnels

La réserve opérationnelle hors réserve du SSA n’a pas fait l’objet de la même sursollicitation. Le confinement a permis d’alléger le dispositif de Sentinelle dont l’effectif a au moins été divisé par trois, le besoin en protection étant jugé moindre. Ainsi le personnel d’active et de réserve a-t-il pu être réaffecté à l’opération Résilience, ce qui a évité la mobilisation de ressources supplémentaires. Par ailleurs, l’arrêt de certaines entreprises et commerces a libéré une partie des réservistes de leurs occupations civiles. Au 6e RG par exemple, le taux de disponibilité des réservistes a été plus élevé qu’à l’accoutumée grâce au confinement, les réservistes ne souhaitant pas rester inactifs pendant la crise. Tous les réservistes opérationnels des armées, directions et services ont fait l’objet d’un appel à se préparer à rejoindre leurs formations d’emploi.

Le 26 mars 2020, le général Thierry Burkhard, chef d’état-major de l’armée de terre, a lui-même adressé une lettre aux réservistes en leur demandant de se tenir prêts et de prendre « toutes les mesures préparatoires au plan personnel » pour se rendre disponibles. Toutes les activités sans lien avec l’opération Résilience et les missions stratégiques ou opérationnelles sont annulées pour les réservistes. Les conditions d’emploi de la réserve dépendent d’un difficile équilibre entre le désir d’engager les réservistes aux côtés de l’active en soutien aux pouvoirs publics et la volonté de limiter la consommation de crédit supplémentaires au titre de la réserve tout en limitant les risques de contamination liés aux déplacements des réservistes.

Bien que minoritaire en nombre, les réservistes ont été assez largement mobilisés durant la crise sanitaire avec entre 15 et 30 % de l’effectif total de l’opération Résilience et ce, malgré la volonté de l’État-major d’en limiter le recours. Par déduction, les personnels de réserve mobilisés dans la crise du coronavirus répondent à un réel besoin ne pouvant être satisfait par l’active à un moment donné. La réserve occupe donc un rôle déterminant au sein des armées et vient confirmer le constat fait par la commission nationale des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2020 selon laquelle « aucune mission ne peut aujourd’hui être remplie sans l’apport des réservistes ». Malgré cette nécessité reconnue et affirmée, l’emploi des réservistes durant la crise sanitaire liée à la Covid-19 a rencontré plusieurs obstacles. Tout d’abord parce que les réservistes ne résident pas forcément dans le département où se situe leur régiment. Leurs déplacements pour rejoindre leur unité ou leur domicile peuvent constituer un vecteur de transmission du virus. Il a donc fallu éviter les déplacements longs, l’usage des transports en commun, la restauration et l’hébergement loin du lieu d’emploi des réservistes, mais aussi limiter le recours aux réservistes alternant entre activité militaire et activité professionnelle à temps partiel.

Un manque de réactivité face aux crises ponctuelles

L’étude de cas de la mobilisation des réservistes du 6e RG au profit de l’opération Résilience est riche d’enseignements à ce sujet. Ceux-ci proviennent pour la grande majorité d’entre eux (80 %) des Pays de la Loire, le régiment étant basé à Angers. Le régiment participe à une initiative visant à lutter contre les déserts militaires en jumelant notamment une unité élémentaire de réserve à une commune, en l’occurrence celle de Nantes. Concrètement, cela se traduit par une localisation du recrutement sur les zones de présence du régiment. Ainsi, la 5e compagnie d’intervention de réserve ne recrute que sur la zone d’Angers et la 6e compagnie d’intervention de réserve uniquement sur la zone de Nantes. Lors de l’opération Résilience, la 5e compagnie d’intervention de réserve a été employée directement sur Angers, ce qui a permis de limiter au maximum les déplacements. Cependant, cette initiative n’a pas été généralisée puisque la 25e compagnie de franchissement de réserve, qui ne bénéficie pas de ce recrutement localisé, a, elle aussi, été déployée.

Si la proximité des réservistes avec leur régiment joue sur le risque de contamination, elle n’influence que peu la rapidité de mobilisation des volontaires. En effet, dans le cadre d’unités de réserve, la réactivité est, en temps normal, largement plus dépendante des délais de préavis que le réserviste doit communiquer à son employeur. La loi permet en effet aux réservistes de s’absenter pour donner suite à une convocation militaire pour une durée de 8 jours par an (5 jours pour les entreprises de moins de 250 salariés) sans que son employeur puisse s’y opposer et à condition de respecter un préavis de 30 jours. Face à ces délais contraignants, la majorité des réservistes préfère ne pas déclarer leur engagement dans la réserve à leur employeur et prendre des congés pour se rendre à leur régiment. Ce sont les réservistes dits « clandestins ».

L’opération Résilience présente plusieurs particularités compliquant le recours aux réservistes. En premier lieu, le manque d’informations sur la Covid-19 rend difficile l’exercice d’anticipation de l’évolution de la pandémie. De fait, déposer un préavis de 30 jours pour convoquer les réservistes ne permet pas aux armées de bénéficier de la réactivité nécessaire pour faire face à la crise. Cet obstacle a été contourné grâce au confinement qui a indirectement permis de libérer une partie des réservistes de leurs obligations civiles. Mais sans ces mesures exceptionnelles, la mise en place de l’opération Résilience aurait rencontré des difficultés supplémentaires car il aurait été légalement impossible de mobiliser les réservistes assez rapidement pour répondre aux besoins créés par le déclenchement de l’opération. Effectivement, au 6e RG, le délai entre le déclenchement de l’opération Résilience et le déploiement sur le terrain est de 4 jours, ce qui est loin du préavis de 30 jours. Malgré les efforts réguliers menés par les armées depuis plusieurs années pour réduire la durée du préavis de convocation des réservistes, il apparaît clairement que celui-ci demeure trop long pour faire face à une crise ponctuelle majeure.

Les réservistes sont supposés intervenir pour relever l’active de l’effort initial et permettre à l’opération de s’inscrire dans la durée. Néanmoins, face à l’incertitude quant à l’évolution de la crise et aux tensions déjà présentes concernant les effectifs, les réservistes ont de facto été déployés dès le début de l’opération Résilience. Cette situation a posé des problèmes pour les réservistes clandestins avec la levée du confinement. Ceux qui ont été déployés grâce à l’arrêt de leur activité civile se sont retrouvés pris en tenaille entre le devoir d’honorer leurs engagements auprès de leur employeur militaire et la nécessité de respecter leur contrat auprès de leur employeur civil. Face à l’impossibilité de remplir ces deux missions, les réservistes clandestins du 6e RG se sont vu retirer des jours de congés par leur employeur civil en fonction de la durée de leur absence. La mission confiée au 6e RG étant une mission d’une durée d’un mois, les réservistes s’étant portés volontaires ont été lourdement pénalisés. En définitive, la situation pénalise tous les acteurs concernés. En période de crise, l’employeur civil se retrouve privé d’un employé, sans aucun préavis, ce qui est potentiellement préjudiciable à ses activités. Le réserviste quant à lui est pris au piège de son engagement ce qui porte atteinte à ses intérêts et à son moral. Enfin, l’autorité militaire souffre de la mauvaise image provoquée par la situation auprès de son vivier de recrutement, de ses réservistes et des employeurs.

L’écueil aurait pu être évité si les réservistes s’étaient déclarés comme tels à leur employeur. Néanmoins, la discrimination à l’emploi liée à l’engagement militaire et les faibles avantages associés au fait de déclarer sa situation de « militaire à temps partiel », expliquent le phénomène des réservistes clandestins qui représentent la majorité des réservistes. Cette question est connue du secrétariat général de la Garde nationale (SGGN) qui assume le fait de limiter les accords entre l’armée, les réservistes et les employeurs afin de ne pas perdre l’important réservoir de réservistes clandestins. Le cas des réservistes clandestins du 6e RG durant l’opération Résilience est donc la conséquence d’une politique de clandestinité assumée illustrant parfaitement les difficultés de négociation qui existent entre l’armée et les entreprises autour de la question des réservistes.

Une seconde solution au problème rencontré par le 6e RG aurait été de réduire la durée de déploiement sur la mission de surveillance d’un mois à une semaine. Cela aurait permis plus de souplesse dans la gestion des réservistes. De plus, la mission de surveillance est considérée comme ennuyeuse et répétitive et la durée d’un mois est jugée maximale pour une mission de ce genre. Toutefois, la réduction du temps de déploiement implique des relèves plus fréquentes et donc mécaniquement une hausse du nombre de réservistes amenés à se déplacer. Cette logique est contraire aux mesures sanitaires de limitation des déplacements. Par conséquent, les déploiements plus courts ont été confiés prioritairement à l’active, comme c’est le cas pour les hommes du 2e régiment d’infanterie de marine (2e RIMa) et du 3e RIMa, affectés également à des missions de surveillance, mais relevés chaque semaine.

Une réserve mobilisée au même niveau que l’active dans l’opération Résilience

Excepté la durée de déploiement, il n’y a pas de distinction d’emploi entre les unités d’active et de réserve. Toutes deux disposent des compétences nécessaires à la réalisation de l’opération Résilience qui exige un niveau PROTERRE. Toutes les unités sont formées à remplir les missions PROTERRE (interdire, soutenir, surveiller, tenir, boucler un point, un quartier, un secteur) qu’elles soient d’active ou de réserve. Le 24e RI est un régiment singulier puisqu’il est constitué dans sa presque totalité de réservistes. Sa recréation a pour objectif de remédier au désert militaire constaté en Île-de-France qui représente un vivier de recrutement particulièrement délaissé. Aujourd’hui, plus de 90 % de ses réservistes sont parisiens. Composé de quatre compagnies, il reprend les traditions d’un régiment d’infanterie mais ne dispose pas des mêmes structures d’appui et de commandement ni du même niveau d’entraînement, ce qui limite ses compétences au seul niveau PROTERRE. Le régiment a néanmoins participé récemment à l’exercice interarmes « Baccarat 2020 ». Pour ce faire, il a pu compter sur un ensemble de réservistes non seulement jeunes et motivés, mais aussi très qualifiés, le niveau de diplôme moyen des recrues étant BAC+4. La variété des profils au sein des réservistes est un atout pour l’innovation. Le régiment a, à titre d’exemple, pu mettre en place une application pour continuer les instructions théoriques à distance durant le confinement grâce à la formation en informatique de l’un des réservistes. Si la spécificité du 24e semble encourager l’apport en compétence des réservistes, dans la plupart des régiments beaucoup de réservistes apportent leurs compétences sans que cela soit particulièrement recherché par l’institution.

De fait, les missions confiées aux armées recouvrent une large diversité d’emplois à laquelle les militaires s’adaptent continuellement. Dans le cas de Résilience les missions de surveillance impliquent, par exemple, la sécurisation de zones militaires, de dépôts de masques ou encore de zones artisanales civiles. L’objectif recherché par le déploiement des militaires est avant tout de marquer une présence dans les zones désertées à cause du confinement ou dans des zones d’importance stratégique afin de dissuader toute tentative d’effraction ou de vol. La 5e compagnie du 6e RG a ainsi été déployée à l’usine de production de masques de Kolmi-Hopen afin d’assurer la sécurité du site, situé à quelques kilomètres d’Angers. Les prérequis de formation pour un déploiement sur le terrain sont les mêmes que ceux de l’opération Sentinelle. Les réservistes engagés disposent du prérequis TIOR (technique d’intervention opérationnelle rapprochée) et de la qualification au secourisme de combat SC1. À titre de comparaison d’emploi, les unités d’active du 2e RIMa et du 3e RIMa ont été engagées sur des missions similaires, une mission de protection de zone au Mans pour le 2e RIMa et une mission de sécurisation de dépôt de masques et de transport de gel hydroalcoolique en Vendée pour le 3e RIMa. Ces deux unités ont été déployées sous commandement de réservistes ce qui n’a posé aucun problème une fois le premier contact effectué. Le 24e RI a, pour sa part, été affecté au siège de l’agence régionale de santé (ARS) de Paris et auprès de divers hôpitaux parisiens où il a effectué de la manutention de matériel médical et non une mission de sécurisation, la protection des hôpitaux relevant des compétences de l’opération Sentinelle.

CONCLUSION

Depuis le changement de paradigme de 2015, marqué par une intensité accrue de la menace et par l’augmentation du volume des forces engagées pour protéger le territoire national, la réserve a consolidé durablement sa position en tant que complément essentiel de l’active. L’opération Résilience vient confirmer un recours relativement important aux réservistes et ce, malgré la volonté de l’état-major de recourir en priorité au personnel d’active. Par leur compétence égale avec l’active équivalente au niveau PROTERRE, la réserve a rempli son rôle sur le terrain ou en base arrière.

La mobilisation des réservistes a cependant montré ses failles. Entre économie des forces et besoin en personnels, le déploiement de la réserve opérationnelle a relevé d’un subtil équilibre établi par l’état-major des armées. L’efficacité de la mise en œuvre des dispositifs de réserve a été tributaire du confinement entraînant un manque de coordination et de cohérence du dispositif de réserve de sécurité nationale.

Considérée comme un dossier de second rang, la réserve a longtemps servi de variable d’ajustement budgétaire pour la défense, conséquence de sa flexibilité supposée. Aujourd’hui, son rôle sur le territoire national est indéniable. Depuis la suspension du service national, chacune des trois armées a travaillé pour adapter son modèle de réserve à ses besoins. L’opération Résilience constitue un cas emblématique de recours aux réserves en opération et en base arrière. Elle offre un éclairage particulier sur la politique des réserves car elle révèle les forces et les faiblesses du dispositif en cas de crise. Du fait de son importante territorialisation, la réserve de l’armée de terre a montré qu’elle était un acteur incontournable de cette gestion de crise. Rappelons toutefois que l’engagement des armées sur le territoire national dans le cadre de la crise sanitaire est un engagement mineur pour une crise mineure à l’échelle des armées. L’armée n’a pas remplacé ni participé à la résolution de crise au même niveau que le service public hospitalier, là n’est pas son rôle. L’armée n’a joué ici qu’un rôle de soutien, avec tout de même un intérêt réel au profit de certains secteurs géographiques en manque de service de réanimation. Son engagement a été marqué par la volonté de l’État d’agir au profit du secteur hospitalier, du citoyen et de rassurer la population. Les conclusions tirées ici à propos de l’opération Résilience concernent avant tout l’armée de terre car sa réserve connaît une mobilisation croissante pour assurer la protection du territoire national. Alors que la commission de la défense nationale et des forces armées souhaite faire le bilan de l’évolution des réserves depuis 2015, quels rôles vont-ils être confiés à la réserve à l’horizon 2030 ? Celles-ci vont-elles être amenées à se spécialiser, par exemple dans la protection et la défense du territoire national ? Le rôle joué dans la crise sanitaire actuelle par les réserves mobilisées dans l’opération Résilience pourrait influencer la décision en cette faveur. Dans tous les cas, la résilience budgétaire semble être la condition sine qua non de la pérennité de la montée en puissance de la réserve militaire et de son efficacité.

L’auteur tient à remercier Anne Muxel, directrice du domaine « Défense et Société » de l’IRSEM, ainsi que Florian Opillard et Angélique Palle pour leurs conseils et leurs relectures attentives.

Julien Verstraete, assistant de recherche à l’IRSEM d’octobre à décembre 2020, est réserviste au 3e RPIMa. Récemment diplômé en histoire militaire et en science politique à l’université Montpellier I et Montpellier III, il est l’auteur d’un mémoire sur les relations franco-tunisiennes au prisme du problème de Bizerte (1954-1963) en collaboration avec l’ECPAD. Il s’intéresse actuellement à la prospective, la guerre psychologique et l’influence des biais cognitifs sur la prise de décision.